Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAVEUR PLURIEL
TIREAU Jean-Claude

Numéro de dépôt :
92444623
Date de dépôt :
02/12/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/12/2002

Présentation de la marque SAVEUR PLURIEL

Déposée le 2 décembre 1992 par la société TIREAU Jean-Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SAVEUR PLURIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-02 du 15 janvier 1993.

Le déposant est la société TIREAU Jean-Claude domicilié(e) 89 BD DES AMBASSADEURS, 95220 HERBLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 718 113 962 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TIREAU Jean-Claude - France.

La marque SAVEUR PLURIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92444623.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAVEUR PLURIEL est expirée depuis le 2 décembre 2002.

TIREAU Jean-Claude a également déposé les autres marques suivantes : VIBIO , La Bio Fermière , YAOURT COURVILLE , TANTE HELENE , Saveurs de la Vigne , TENDRESSE CREOLE , LE SECRET DE CANTE HELENE , LE PRE BOCAGE


TIREAU Jean-Claude - 89 BD DES AMBASSADEURS, 95220 HERBLAY - France - SIREN 718113962


TIREAU Jean-Claude - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-21

Publication - Publication le 15 janv. 1993 au BOPI 1993-02

Produits laitiers jus de fruits fruits et légumes confitures fruits et légumes frais

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.